Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR GENERAL DE BOURSE
Monsieur Marc DOLE

Numéro de dépôt :
3190031
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
COMPTOIR GENERAL DE BOURSE de Marc DOLE

Présentation de la marque COMPTOIR GENERAL DE BOURSE

Déposée le 15 octobre 2002 par monsieur Marc DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTOIR GENERAL DE BOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est monsieur Marc DOLE domicilié(e) résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR du PARC-BONNARD-DECAUX-SEUTET domicilié(e) 10, Ront point de la Nation,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque COMPTOIR GENERAL DE BOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR GENERAL DE BOURSE est expirée depuis le 15 octobre 2012.

Marc DOLE a également déposé les autres marques suivantes : JOAILLERIE LAPIDAIRE SHAN , BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME


Monsieur Marc DOLE - résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France


S.C.P. D'AVOCATS A LA COUR du PARC-BONNARD-DECAUX-SEUTET - 10, Ront point de la Nation,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques, serrureries et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes tels le laiton, ke cuivre, le bronze, la maille chort Minerais Métaus précieux et leurs alliages, et produits et métaux en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, aiguilles (horlogerie) , parures d'ambre jaune, anneaux (bijouterie) , fils d'argent, parures d'argent, argent brut ou battu, argenterie (vaisselle) , objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie) , articles de bijouterie, bracelets de montre, bracelets (bijouterie) , broches (bijouterie) chaînes (bijouterie) colliers (bijouterie) . Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs articficielles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.